Cour de Cassation - Vincent LAMANDA : Dossiers SOS JUSTICE

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30/04/2012

Stratégie légale de boycott de la candidature de Nicolas SARKOZY au second tour des élections présidentielle s fixé au 6 mai 2012.

La stratégie à télécharger : ICI

 

LA REVOLUTION DU CLAVIER !

La révolution doit se faire par écrit auprès des Parquets, des Juges, du Premier Président de la Cour de Cassation, des Préfets, des Maires, des Présidents des bureaux de vote, du Juge d’instruction de Bordeaux, du Barreau de Paris, que nous devons envahir de nos courriers avant le 6 mai 2012, et dans les bureaux de vote le 6 mai 2012.

 

Bonjour à tous,

 

Nous voulions vous dire que nous avons passé la journée de dimanche à travailler pour vous afin de simplifier votre travail, malgré toutes les entraves que nous connaissons avec les sites qui ne sont pas accessibles par moment sur le net, les problèmes avec les adresses mails, et la mise en liste noire de l'adresse mail officielle de Sos Justice.

 

C'est bon signe, mais c'est épuisant, parce que nous mettons le triple de temps à travailler qu'à l'ordinaire.

 

Néanmoins, nous avons fait ce travail, afin de vous permettre d'agir très vite avant le 6 mai 2012 et pour le 6 mai 2012, si nous n'obtenons pas satisfaction avant la date du second tour des élections présidentielles.

 

I - LA STRATEGIE QUE NOUS DEVONS ADOPTER TOUS ENSEMBLE :


En nous appuyant sur la décision déclaration du Conseil Constitutionnel du 25 avril 2012, qui reconnaît que l’élection présidentielle de 2012 est illégale, Nicolas SARKOZY s’étant présenté en 2007 et en 2012, sous un nom qui n’existe pas à l’état civil de toutes les mairies des arrondissements de Paris,  ainsi que sous un nom qu’il n’a pas été autorisé à porter sur décision de Justice.

Extrait : SUR LES OPÉRATIONS ÉLECTORALES :

1. Considérant que, si certains des candidats se sont présentés à l'élection sous un prénom ou un nom qui n'est ni celui de leur état civil ni celui dont ils ont l'autorisation de faire usage en vertu de la loi, cette circonstance ne saurait, en l'absence de toute confusion possible sur leur identité, être regardée comme ayant pu induire en erreur le corps électoral.

Déclaration à télécharger par ce lien
http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...

L’article entier à consulter ci-dessous :
Quand le Conseil Constitutionnel viole les lois et nous donne raison. Décision Déclaration premier tour présidentielle 2012 du 25 avril 2012.

http://www.dossiers-sos-justice.com/archive/2012/04/26/qu...

 

Voici la stratégie plus que légale que nous vous proposons d'adopter avant le 6 mai 2012 :

 

Tout d'abord, nous vous remercions de vous munir de 7 CDROM afin d'y graver toutes les pièces du dossier de la procédure contre Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et ses complices du Conseil Constitutionnel.

 

Ces 7 CDROM vous serviront à saisir les autorités que nous nous permettons de vous désigner, et les CDROM accompagneront les plaintes et courriers que vous adresserez par voie de lettres recommandées avec accusé de réception. Personne ne pourra dire qu'il n'était pas au courant puisque tout le monde aura l'entier dossier sous le nez.

 

Nous avons travaillé hier et aujourd'hui pour vous permettre d'enregistrer l'entier dossier dans votre ordinateur et de le graver dans vos 7 CDROM.

 

Le dossier est très complet et il contient y compris tous les textes de loi. Personne ne pourra vous dire que c'est un dossier bâclé, parce que nous nous sommes attachés à le faire le plus complet possible pour vous et pour toutes les autorités que nous souhaitons confondre si jamais elles ne répondaient pas à vos plaintes et à vos demandes.

 

Le lien de téléchargement du dossier zippé à télécharger et à graver sur vos CDROM :

 

"DossierSARKOZY-CDROM.zip"

http://dl.free.fr/mWl8cmeAf

ou celui-ci

http://dl.free.fr/mAWHJ2MVa

 

II -  LES AUTORITES ET LES OFFICIELS A SAISIR :

 

A - UN JUGE D'INSTRUCTION

 

Nous avons repéré notamment un Juge d'Instruction qui rêve de faire tomber Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOSCA et qui attend avec impatience qu'il ne soit pas élu pour le faire tomber dans le cadre de plusieurs affaires, notamment, celle de BETTENCOURT qu'il traite auprès du TGI de Bordeaux. Comme il est trompé tout comme le peuple français, par le pseudo de Nicolas SARKOZY et par le Conseil Constitutionnel, ce Juge d'Instruction s'imagine que l'imposteur bénéficie de l'immunité présidentielle et il est bloqué dans son action judiciaire.

 

Voir l'article ci-dessous :

 

L'affaire Bettencourt se rapproche de Nicolas Sarkozy

Extrait : A quelques semaines seulement du terme de son mandat, Nicolas Sarkozy est, pour la première fois, directement visé par un juge d'instruction. Le juge Jean-Michel Gentil, qui instruit au tribunal de grande instance de Bordeaux les principaux volets de l'affaire Bettencourt, semble bien déterminé à enquêter sur le président de la République - protégé par l'immunité pénale que lui confère la Constitution durant son mandat.
http://www.lemonde.fr/societe/article/2012/03/27/affaire-...

 

Vous allez et nous allons donc lui écrire en lettre recommandée avec accusé de réception à laquelle nous joindrons le CDROM de l'entier dossier, pour lui faire savoir :

 

1 – que le Conseil Constitutionnel a reconnu dans sa décision du 25 avril 2012 que l’élection que l’élection présidentielle de 2012 est illégale, Nicolas SARKOZY s’étant présenté en 2007 et en 2012, sous un nom qui n’existe pas à l’état civil de toutes les mairies des arrondissements de Paris,  ainsi que sous un nom qu’il n’a pas été autorisé à porter sur décision de Justice.

Vous joindrez la décision rendue par le Conseil Constitutionnel le 25 avril 2012, téléchargeable sur notre site par le lien suivant :
http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...

 

2 - qu'une plainte a été déposée par Sos Justice & Droits de l'Homme, le 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice, à l'encontre de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et ses complices du Conseil Constitutionnel, aux motifs de : Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français - Crimes commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité - Génocide financier de la France

3 - que Nicolas SARKOZY est inconnu des mairies de tous les arrondissements de Paris, et nous lui fournirons les copies des extraits de naissance et de mariage de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA.

4 - qu'il usurpe les titres de Président de la République et de Chef des Armées, et

5 - qu'il ne bénéficie d'aucune immunité présidentielle.

Nous allons donc lui demander de le faire interpeller et incarcérer immédiatement, afin qu'il cesse de nuire aux peuples français et européens, et s'il peut le faire avant le second tour des élections ce sera tant mieux pour nous.

 

Par ailleurs, nous lui demanderons de mettre en œuvre la procédure d'annulation de la campagne frauduleuse des élections présidentielles de 2012 et celle de 2007.

 

Ses coordonnées auprès du TGI de Bordeaux :

Monsieur Jean-Michel Gentil
Juge d'instruction près le
Tribunal de Grande Instance
30 rue des Frères Bonie
33077 BORDEAUX CEDEX

Tél. : 05 47 33 90 00

Fax : 05 56 01 36 64


 

B - LE BARREAU DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS

 

Le Barreau de Paris ne sait pas que Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA s'est inscrit au Barreau de Paris le 16/09/1981 sous le pseudo de Nicolas SARKOZY. Un nom qui n'existe pas dans toutes les mairies de Paris, et qui a une dent contre celui-ci.

 

En effet, le Barreau vient de lancer une contre-offensive contre le décret pris par l'imposteur et ses sbires qui souhaitent placer leurs pions, et qui ont décidé par décret n° 2012-441 du 3 avril 2012 relatif aux conditions particulières d'accès à la profession d'avocat , de donner accès à la profession d'avocat, "aux ex-ministres" et "aux collaborateurs et aux assistants de parlementaires", sans en avoir fait les études et sans passer aucun diplôme, bien évidemment.

 

Voir l'article ci-dessous

 

Les ex-ministres peuvent maintenant devenir avocats...
http://tempsreel.nouvelobs.com/politique/20120404.OBS5510...

 

Ci-dessous, la réponse du Barreau de Paris qui se mobilise pour défendre les avocats et la profession d'avocat.

 

Accès dérogatoire à la profession d’avocat : la contre-offensive du barreau de Paris

http://www.avocatparis.org/actualite/1113-acces-derogatoi...

 

Nous allons donc tous écrire au Bâtonnier de Paris pour lui faire savoir :

 

1 – que le Conseil Constitutionnel a reconnu dans sa décision du 25 avril 2012 que l’élection que l’élection présidentielle de 2012 est illégale, Nicolas SARKOZY s’étant présenté en 2007 et en 2012, sous un nom qui n’existe pas à l’état civil de toutes les mairies des arrondissements de Paris,  ainsi que sous un nom qu’il n’a pas été autorisé à porter sur décision de Justice. Vous joindrez la décision rendue par le Conseil Constitutionnel le 25 avril 2012, téléchargeable sur notre site par le lien suivant :

http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...

2 - qu'une plainte a été déposée par Sos Justice & Droits de l'Homme, le 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice, à l'encontre de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et ses complices du Conseil Constitutionnel, aux motifs de : Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français - Crimes commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité - Génocide financier de la France

3 - que Nicolas SARKOZY est inconnu des mairies de tous les arrondissements de Paris, et nous lui fournirons les copies des extraits de naissance et de mariage de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA.

4 - qu'il usurpe les titres de Président de la République et de Chef des Armées,

5 - qu'il ne bénéficie d'aucune immunité présidentielle,

6 - que le décret  du 3 avril, tout comme les lois qui ont été signées par Nicolas SARKOZY n'ont aucune valeur juridique,
7 - que nous demandons la radiation du Barreau de Paris de l'imposteur Nicolas SARKOZY qui travaille sous un nom qui n'existe pas dans les mairies de Paris, trompant ses clients et les juges sur sa véritable identité,
8 - que le barreau dépose plainte à son encontre pour escroquerie et autres motifs qu'il plaira au Bâtonnier de viser dans sa plainte,

9 - que le barreau mette en œuvre une procédure disciplinaire et qu'il demande l'annulation pure et simple de la campagne frauduleuse des élections présidentielles 2012 et celle de 2007. 
 

Les coordonnées de Madame Christiane Féral-Schuhl

Bâtonnier de l'Ordre

Ordre des Avocats à la Cour de Paris
(merci de préciser le service concerné)

11, place Dauphine
75053 Paris CEDEX 01
Tél. : 01 80 27 19 20
email : delegationgenerale@avocatparis.org

Vous pouvez adresser par mail la copie de la lettre RAR que vous aurez adressée au Bâtonnier de Paris, au Conseil National des barreaux, dont nous vous communiquons les adresses mails ci-dessous :

 

CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX
22, rue de Londres
75009 PARIS

Tél. général : 01 53 30 85 60
Fax général : 01 53 30 85 61
Courrier Général :
cnb@cnb.avocat.fr

Contacts

Délégué général
• Paul NEMO - delegue-general@cnb.avocat.fr

 

Présidence
• Marie-Martine ROLANDEZ - presidence@cnb.avocat.fr

 

Pôle administratif et financier
• Catherine DUEZ - c.duez@cnb.avocat.fr

 

Communication et Relations avec la presse - Tél. 01 53 30 85 65
• Alexandra IMBERT DE FRIBERG -
a.imbertdefriberg@cnb.avocat.fr

• Service presse - pressecom@cnb.avocat.fr

 

Pôle Vie de la Profession
• Stéphane BORTOLUZZI - s.bortoluzzi@cnb.avocat.fr
• Formation professionnelle - Florence CORDAHI - f.cordahi@cnb.avocat.fr
• Juriste - Céline MATHIAS - c.prevel@cnb.avocat.fr

• Juriste - Olivier DE WULF - o.dewulf@cnb.avocat.fr

 

Pôle Juridique
• David LEVY - david.levy@cnb.avocat.fr
• Juriste - Alexandre HAREL - a.harel@cnb.avocat.fr
• Juriste - Anita TANASKOVIC - a.tanaskovic@cnb.avocat.fr

• Mame TOURE - m.toure@cnb.avocat.fr

 

Informatique et e-barreau / RPVA
• Serge SACCOCCIO - s.saccoccio@cnb.avocat.fr
• Webmaster - Alexandre HUOT - web@cnb.avocat.fr

 

Observatoire
• Pascale HONORAT - observatoire@cnb.avocat.fr

 

 

Documentation et Archives
• Sylvie MASSE - s.masse@cnb.avocat.fr

 


 

C  - LA PREMIERE PRESIDENCE DE LA COUR DE CASSATION

 

Monsieur Vincent LAMANDA est le 1er Président de la Cour de Cassation, la plus haute juridiction française et il est malheureusement entouré au Parquet Général de Monsieur Jean-Claude MARIN qui a bénéficié de 2 promotions et de la légion d'honneur pour bons et loyaux services rendus à l'imposteur Nicolas SARKOZY, pour avoir accepté de le marier dans la clandestinité à l'Elysée en 2008, et qui l'a couvert dans le dossier CLEARSTRAM dans lequel il apparaissait sous ses deux noms : ceux de Nicolas SARKOZY et de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOSCA. C'est bien pratique d'user d'un pseudo pour se faire élire en France, et d'un nom de famille pour ouvrir des comptes en banque à l'étranger pour frauder le fisc, les juges, détourner l'argent public et procéder à des détournements de fonds sans être inquiété.

Monsieur Vincent LAMANDA est membre de droit de la Commission Nationale de Contrôle de la Campagne électorale en vue de l’Élection Présidentielle. Il est un juge intègre qui a lutté et qui lutte contre la Franc-maçonnerie, et qui doit se reposer sur les supposés contrôles effectués par le Conseil Constitutionnel en ce que ses attributions au sein de la commission sont celles de veiller, de manière générale, à ce que les candidats bénéficient des mêmes facilités de la part de l'État pour la campagne électorale. Elle veille au respect de l’égalité entre les candidats et à l’observation des règles fixées pour le déroulement de la campagne électorale. En particulier, il lui appartient de vérifier la conformité des affiches et déclarations (« professions de foi ») des candidats aux prescriptions applicables et de s’assurer que leur contenu n’est pas de nature à altérer la sincérité du scrutin. Elle est attentive aux conditions dans lesquelles se déroule la campagne électorale sous tous ses aspects.

http://www.cnccep.fr/la-commission.html

 

Ce qui ne lui donne pas accès à la vérification de l'identité des candidats.

 Il est aussi le Président du Conseil Supérieur de la Magistrature, mais il est pris entre les fraudeurs du Conseil Constitutionnel et Jean-Claude MARIN  qui a été promu dernièrement Procureur Général de la Cour de Cassation, et qui est aussi Vice-président du CSM. Ce dernier a hérité de la bienheureuse tache d’œuvrer pour les mutations des procureurs de la République ou du Parquet qu'il peut déplacer au gré des fantaisies de l'imposteur Nicolas SARKÖZY qui signe les mutations des Magistrats et qui peut ainsi bouger ses pions à sa convenance idéologique et politique.

 

C’est à Monsieur LAMANDA que nous destinons la pétition mise en ligne et que certains d’entre vous ont signée. Voir le texte de la pétition : ICI

 

Nous allons donc tous écrire à Monsieur Vincent LAMANDA pour lui faire savoir :

 

1 – que le Conseil Constitutionnel a reconnu dans sa décision du 25 avril 2012 que l’élection que l’élection présidentielle de 2012 est illégale, Nicolas SARKOZY s’étant présenté en 2007 et en 2012, sous un nom qui n’existe pas à l’état civil de toutes les mairies des arrondissements de Paris,  ainsi que sous un nom qu’il n’a pas été autorisé à porter sur décision de Justice. Vous joindrez la décision rendue par le Conseil Constitutionnel le 25 avril 2012, téléchargeable sur notre site par le lien suivant :

http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...

2 - qu'une plainte a été déposée par Sos Justice & Droits de l'Homme, le 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice, à l'encontre de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et de ses complices du Conseil Constitutionnel, aux motifs de : Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français - Crimes commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité - Génocide financier de la France

3 - que Nicolas SARKOZY est inconnu des mairies de tous les arrondissements de Paris, et nous lui fournirons les copies des extraits de naissance et de mariage de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA.

4 - qu'il usurpe les titres de Président de la République et celui de Chef des Armées,

5 - qu'il ne bénéficie d'aucune immunité présidentielle,

6 -  que nous demandons la révocation des membres du Conseil Constitutionnel pour complicité de crimes commis contre la Nation et contre l'Humanité,
7 - que nous demandons la mise en œuvre de la procédure d'annulation pure et simple de la campagne frauduleuse des élections présidentielles 2012 et celle de 2007. 
8 - que nous demandons qu'il mette tout en œuvre pour faire interpeller et incarcérer l'imposteur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et ses complices du Conseil Constitutionnel, afin de les empêcher de continuer à nuire aux Peuples Français et Européens.

 

Ses coordonnées auprès de la Cour de Cassation :

 

Monsieur Vincent LAMANDA
Premier Président de la Cour de Cassation

5 quai de l’Horloge
75055 PARIS CEDEX 01
Té. : 01.44.32.95.95
ou 01.44.32.95.59


2 adresses mail intéressantes à noter :

Celle du Bureau d’aide juridictionnelle près la Cour de Cassation  baj.courdecassation@justice.fr

 

Celle du bureau de l’ordre des avocats près la Cour de Cassation ordre.avocats.conseils@wanadoo.fr

 

D  - LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE VOTRE JURIDICTION

 

Nous allons donc tous écrire au Procureur de la République de notre juridiction pour lui faire savoir :

 

1 – que le Conseil Constitutionnel a reconnu dans sa décision du 25 avril 2012 que l’élection que l’élection présidentielle de 2012 est illégale, Nicolas SARKOZY s’étant présenté en 2007 et en 2012, sous un nom qui n’existe pas à l’état civil de toutes les mairies des arrondissements de Paris,  ainsi que sous un nom qu’il n’a pas été autorisé à porter sur décision de Justice. Vous joindrez la décision rendue par le Conseil Constitutionnel le 25 avril 2012, téléchargeable sur notre site par le lien suivant :

http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...

2 - qu'une plainte a été déposée par Sos Justice & Droits de l'Homme, le 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice, à l'encontre de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et de ses complices du Conseil Constitutionnel, aux motifs de : Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français - Crimes commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité - Génocide financier de la France

3 - que Nicolas SARKOZY est inconnu des mairies de tous les arrondissements de Paris, et nous lui fournirons les copies des extraits de naissance et de mariage de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA.

4 - qu'il usurpe les titres de Président de la République et celui de Chef des Armées,

5 - qu'il ne bénéficie d'aucune immunité présidentielle,

6 -  que nous demandons la révocation des membres du Conseil Constitutionnel pour complicité de crimes commis contre la Nation et contre l'Humanité,
7 - que nous demandons la mise en œuvre de la procédure d'annulation pure et simple de la campagne frauduleuse des élections présidentielles 2012 et celle de 2007. 
8 - que nous demandons qu'il mette tout en œuvre pour faire interpeller et incarcérer l'imposteur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et ses complices du Conseil Constitutionnel, afin de les empêcher de continuer à nuire aux Peuples Français et Européens,

9 – qu’il saisisse immédiatement le Préfet de Région et le Préfet de votre Département pour leur demander de retirer tous les bulletins de vote frauduleux qui portent le pseudo de Nicolas SARKOZY

10 – qu’il saisisse les maires qui dépendent de sa juridiction afin qu’ils veillent à prévenir tous les Présidents des Bureaux de vote du département, et que ceux-ci retirent tous les bulletins de vote frauduleux qui portent le pseudo de Nicolas SARKOZY.

 

E - LE PREFET DE VOTRE DEPARTEMENT et,  F  - LE MAIRE DE VOTRE VILLE

 

En application de Article 40 du Code de Procédure Pénale

Le procureur de la République reçoit les plaintes et les dénonciations et apprécie la suite à leur donner conformément aux dispositions de l'article 40-1.

Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071154&idArticle=LEGIARTI000006574932&dateTexte=20080521

Les Préfets et les Maires, sont tenus de signaler au Procureur de la République  toutes les plaintes qu’ils reçoivent des citoyens.


Nous allons donc tous écrire au Préfet de notre Département et au Maire de notre ville pour leur demander de se rapprocher du Procureur de la République pour transmettre notre plainte et d’enregistrer notre opposition aux élections présidentielles frauduleuses de 2012, et pour leur faire savoir :

 

1 – que le Conseil Constitutionnel a reconnu dans sa décision du 25 avril 2012 que l’élection que l’élection présidentielle de 2012 est illégale, Nicolas SARKOZY s’étant présenté en 2007 et en 2012, sous un nom qui n’existe pas à l’état civil de toutes les mairies des arrondissements de Paris,  ainsi que sous un nom qu’il n’a pas été autorisé à porter sur décision de Justice. Vous joindrez la décision rendue par le Conseil Constitutionnel le 25 avril 2012, téléchargeable sur notre site par le lien suivant :

http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...

2 - qu'une plainte a été déposée par Sos Justice & Droits de l'Homme, le 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice, à l'encontre de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et de ses complices du Conseil Constitutionnel, aux motifs de : Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français - Crimes commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité - Génocide financier de la France

3 - que Nicolas SARKOZY est inconnu des mairies de tous les arrondissements de Paris, et nous leur fournirons les copies des extraits de naissance et de mariage de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA.

4 - qu'il usurpe les titres de Président de la République et celui de Chef des Armées,

5 - qu'il ne bénéficie d'aucune immunité présidentielle,

6 -  que nous demandons la révocation des membres du Conseil Constitutionnel pour complicité de crimes commis contre la Nation et contre l'Humanité,
7 - que nous demandons la mise en œuvre de la procédure d'annulation pure et simple de la campagne frauduleuse des élections présidentielles 2012 et celle de 2007. 
8 - que nous demandons qu'ils mettent tout en œuvre pour faire interpeller et incarcérer l'imposteur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA et ses complices du Conseil Constitutionnel, afin de les empêcher de continuer à nuire aux Peuples Français et Européens,

9 – qu’ils saisissent immédiatement le Procureur de la République et toutes les autorités compétentes, pour transmettre votre plainte,

10 – qu’ils saisissent les maires qui dépendent de leur juridiction afin qu’ils veillent à prévenir tous les Présidents des Bureaux de vote du département, et que ceux-ci retirent tous les bulletins de vote frauduleux qui portent le pseudo de Nicolas SARKOZY.

Grâce à ces 6 lettres recommandées qui seront assorties chacune de la copie de la décision déclaration du Conseil Constitutionnel rendue le 25 avril 2012, du Cdrom du dossier de pièces que nous vous demandons d’adresser avant le 6 mai 2012, (afin que vous puissiez avoir en retour les accusés de réception de vos courriers), que vous pourrez produire contester l’élection frauduleuse de Nicolas SARKOZY auprès du Président du Bureau de vote lorsque vous vous y rendrez le 6 mai 2012.

L’envoi de ces 6 courriers, vous permettra d’attendre le 6 mai 2012 pour vous rendre auprès de votre bureau de vote, munis de tous vos courriers, pour vérifier si vous avez été entendus. Et si les bulletins de vote frauduleux portant le pseudo de Nicolas SARKOZY sont toujours là. Vous recommencez à contester sur place, en laissant cette fois :

1 - L’attestation d’incident et de remise de pièces, à télécharger au format Word : ICI
2 - La copie du fichier comportant les extraits de naissance et de mariage de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA,

3- la plainte déposée par Sos Justice & Droits de l’Homme, le 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice,

4- le Cdrom du dossier de plainte et de pièces du dossier pénal et criminel,
5 - la décision rendue par le Conseil Constitutionnel le 25 avril 2012, téléchargeable sur notre site par le lien suivant :

http://www.dossiers-sos-justice.com/media/01/01/942885096...
6 – la lettre que vous aurez adressée à Monsieur Jean-Michel Gentil – Juge d’Instruction à Bordeaux,
7 – la lettre que vous aurez adressée à
Madame Christiane Féral-Schuhl - Bâtonnier de l’Ordre des Avocats de Paris,

8 – la lettre que vous aurez adressée à Monsieur Vincent LAMANDA – Premier Président de la Cour de Cassation,

9 – la plainte que vous aurez adressée au Procureur de la République de votre juridiction,
10 – la lettre que vous aurez adressée au Préfet de votre département,
11  - la lettre que vous aurez adressée au Maire de votre ville,

Certes, c’est un peu de travail et cela représente quelques frais, mais que ne ferait-on pas pour nous débarrasser d’un dictateur et de toute sa clique de corrompus ?

La révolution doit se faire auprès des Parquets, des Juges, des Préfets, des Maires, des Présidents des bureaux de vote, du Juge d’instruction de Bordeaux, du Barreau de Paris, que nous devons envahir de nos courriers avant le 6 mai 2012, et dans les bureaux de vote le 6 mai 2012.

Bon courage à tous et à très bientôt.

Bien cordialement.

Mirella CARBONATTO




27/03/2012

Pétition : Plainte contre Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY - Opposition à sa réélection présidentielle

Bonjour à tous,

Suite à la diffusion de notre communiqué de presse lancé le 21 mars 2012, relatif au dépôt de la plainte du 9 février 2012 auprès du Parquet de Nice par Sos Justice & Droits de l'Homme contre Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY et ses complices.

Nous avons enregistré de nombreux soutiens et notamment des demandes par les plus démunis qui n'ont pas les moyens d'imprimer la plainte et les documents qui s'y rattachent, de mettre en ligne une pétition afin qu'elle soit signée par le plus grand nombre.

Afin de ne pas faire aucune discrimination entre ceux qui ont les moyens de déposer leur plainte et les plus démunis d'entre nous qui ont le droit de participer à cette action salvatrice pour les Peuples Français et Européens. Nous avons donné suite à leurs demandes et c'est aujourd'hui chose faite. La pétition est ligne et elle peut être signée.

Ci-dessous le texte de la pétition que vous pourrez signer et transmettre largement tout autour de vous.

Signez bien et pensez à bien vérifier que votre signature a bien été validée.

 

Auteur : Mirella CARBONATTO Présidente Association Sos Justice & Droits de l'Homme 4, rue Blacas 06000 NICE

 
Message de l'auteur:

Affaire Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY. Opposition à sa réélection présidentielle. Plainte du 9 février 2012http://www.dossiers-sos-justice.com/archive/2012/03/18/af...


A l'attention de Monsieur Vincent LAMANDA - Premier Président de la Cour de Cassation. Cour de cassation - 5 quai de l’Horloge - 75055 Paris Cedex - Tél.: 01 44 32 50 50

Nice, le 27 mars 2012.

Objet : Election Illégale de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY
Opposition à la réélection frauduleuse de Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY
Plainte pour Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français – Crimes Commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité - Génocide financier de la France
Complicité et récidive du Conseil Constitutionnel élections présidentielles de 2012
Violation de la Loi sur les noms et les prénoms, du 6 fructidor an II du 23 août 1794
Violation de l'Article 433-19 et suivants

Monsieur le Premier Président,

L'association Sos Justice & Droits de l'Homme a déposé plainte auprès du Parquet de Nice, le 9 février 2012, aux motifs de : Faux en écritures publiques - Usage de faux en écritures publiques et complicités - Escroqueries dirigées contre le Peuple Français - Crimes commis contre la Nation - Crimes commis contre l’Humanité – Génocide financier de la France.

Cette plainte est dirigée à l'encontre de Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY et de ses complices, dont ceux du Conseil Constitutionnel qui l'ont laissé se présenter aux élections présidentielles de 2007 sous le nom d'emprunt de Nicolas SARKOZY, un patronyme qui n'existe dans aucun service de l’état Civil des Mairies de tous les arrondissements de Paris.

Ce que vous pourrez constater par vous-même sur les extraits de naissance et de mariage que nous avons obtenus des Mairies de Paris des 1er, 8ème et 17ème arrondissements.

C'est donc très attentivement que nous suivons la procédure de contrôle que se réserve d’effectuer le Conseil Constitutionnel quant à la vérification des candidatures formulées par les présidentiables à l'élection présidentielle de 2012, et nous continuons à enregistrer de graves dysfonctionnements dans cette procédure d’admission des candidats aux élections présidentielles, dont de nouveaux faux en écritures publiques qui sont émis et publiés sur le site de la Commission Nationale de contrôle de la campagne électorale en vue des élections présidentielles dont le site est accessible sur le net par le lien suivant : http://www.cnccep.fr/index.html  et au Journal Officiel de la République.

Nous avons donc relevé depuis le dépôt de notre plainte, le 9 février 2012, que :

1 - la candidature de Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA avait été retenue le 20 mars 2012 par le Conseil Constitutionnel, sous son nom d’emprunt de Nicolas SARKOZY et non pas sous son vrai patronyme,
2 – sa candidature a été rendue publique sur le site de la Commission Nationale de Contrôle des élections présidentielles, http://www.cnccep.fr/les-candidats/
3 - la publication au Journal Officiel du 24 mars 2012 de la déclaration de patrimoine de Nicolas SARKOZY et non pas celle de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA, ce qui constitue de nouveaux faux en écritures publiques et des escroqueries dirigées à l’encontre du Peuple Français.

Monsieur Jean-Claude MARIN – Procureur Général de la Cour de Cassation, n’est pas censé ignorer le vrai patronyme de Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA pour l’avoir autorisé à se marier dans la clandestinité à l’Elysée en février 2008, et pour avoir eu à gérer l’affaire Clearstream, au titre de ses précédentes fonctions de Procureur de la République de Paris. Et affaire Clearstream dans laquelle Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOSCA apparaissait sur les listings sous deux patronymes différents.

Nous nous étonnons grandement que Monsieur Jean-Claude MARIN, n’ait pas dénoncé Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA en temps et heure voulus, afin :

1- de demander l’annulation des élections présidentielles de 2007,
2- de mettre un terme aux escroqueries dirigées contre les Peuples Français et Européens, et afin de parer à des crimes commis contre la Nation.

Monsieur Nicolas SARKOZY n’ayant aucune qualité à engager la France d’une quelconque manière, tant il est vrai qu’il usurpe indûment les titres de Président de la République et celui des Chefs des Armées pour s’être fait élire sous un nom qui n’existe dans aucune mairie de Paris.

A ces divers titres nous avons :

1 - un Monsieur Nicolas SARKOZY qui n’existe pas à l’état civil et qui est un hors la loi car il s’agit d’un sans papiers dont la signature n’a aucune valeur juridique, et qui ne bénéficie d’aucune immunité présidentielle.

2 - un Monsieur SARKÖZY de NAGY-BOCSA qui n’a jamais été élu par le Peuple français et qui ne bénéficie d’aucune immunité présidentielle.

Par ailleurs, nous avons constaté que vous vous trouviez parmi les membres de la Commission Nationale de contrôle de la campagne électorale en vue des élections présidentielles, en qualité de membre de droit pour les hautes fonctions que vous occupez près de la Cour de Cassation.

La commission : http://www.cnccep.fr/la-commission.html

Ladite commission de contrôle a pour mission de veiller, de manière générale, à ce que les candidats bénéficient des mêmes facilités de la part de l'État pour la campagne électorale. Elle veille au respect de l’égalité entre les candidats et à l’observation des règles fixées pour le déroulement de la campagne électorale. En particulier, il lui appartient de vérifier la conformité des affiches et déclarations (« professions de foi ») des candidats aux prescriptions applicables et de s’assurer que leur contenu n’est pas de nature à altérer la sincérité du scrutin. Elle est attentive aux conditions dans lesquelles se déroule la campagne électorale sous tous ses aspects.

Cette mission ne peut donc pas vous renseigner ni les autres membres de la commission de contrôle, sur la véritable identité des candidats. La mission de contrôle préalable à l’inscription des candidats aux élections étant dévolue au Conseil Constitutionnel qui n’effectue pas son travail et Conseil Constitutionnel par lequel vous pourriez être trompé et qui trompe le Peuple Français par la même occasion.

Nous vous remercions en conséquence, dans l’intérêt général et supérieur du Peuple Français, et au titre de vos fonctions de Premier Président de la Cour de Cassation, la plus haute Juridiction française, de bien vouloir :

1 – vérifier la véritable identité de Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA dit Nicolas SARKOZY,
2 – constater l’invalidité de son inscription sur la liste des candidats à la présidentielle de 2012 et l’écarter de la liste des candidats,
3 – mettre opposition à la réélection frauduleuse de Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA,
4 – faire invalider les élections présidentielles de 2007,
5 – enjoindre le Conseil Constitutionnel de respecter la loi sur les noms et les prénoms, du 6 fructidor an II du 23 août 1794,
6 – faire interpeller dans les meilleurs délais, Monsieur Nicolas SARKÖZY de NAGY-BOCSA qui ne bénéficie d’aucune immunité présidentielle, afin de l’empêcher de continuer à nuire aux Peuples Français et Européens, sans droits ni titres.

Dans l’espoir que le Peuple Français sera entendu dans toutes ses demandes, nous vous prions d’agréer Monsieur le Premier Président, l’expression de nos meilleures et très respectueuses salutations.


Mirella CARBONATTO
Présidente.

 

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