Réquisition vaccination : Dossiers SOS JUSTICE

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22/09/2021

Inexistence des 4 Thérapies Géniques en France ! Encore des surprises juridiques….!!!! Avec Me Carlo BRUSA !

L'inexistence des 4 thérapies géniques en France, confirmée par Me Carlo BRUSA, Président de l'Association Réaction19, et ce malgré la Loi n° 2021-1040 du 05/08/2021 parue au JO n° 181 du 06/08/2021 et la Décision du Conseil constitutionnel  n° 2021-824 DC  du 05/08/2021  qui ont été prises et rendues dans l'urgence et la précipitation ! 

Source : Contrôle de l'application de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire

Rappel de l'article : Covid-19 : Conseils Juridiques pour les Enfants, les Gendarmes, les Pompiers, les Militaires, les Personnels soignants, les Médecins libéraux et les salariés  

Ecoutez les conseils et l'analyse juridique de Maître Carlo BRUSA, livrés dans la vidéo ci-dessous :

 

210921 – Encore des surprises juridiques….!!!!

 

 

24/12/2009

GrippeA/H1N1 : la vaccination reprendra dans les écoles le 5 janvier 2010

Nous attirons votre attention sur le fait que la vaccination reprendra dans les écoles dès le 5 janvier 2010.

Soyez attentifs à la prochaine propagande vaccinale, car l'Etat risque de vous dire qu'il va falloir vacciner vos enfants contre la méningite qui serait soi-disant la conséquence de la GrippeA/H1N1.

150 000 vaccins contre la méningite ont été commandés en même temps que les vaccins contre la GrippeA/H1N1.

Parents et grands-parents, nous vous invitons à ne pas baisser la garde pour protéger vos enfants et petits-enfants de la vaccination criminelle.

Préparez-vous à résister contre la dictature vaccinale entre la Noël et le Jour de l'An et à reprendre le combat pour boycotter les centres de vaccination et manifester en masse devant les écoles de vos enfants !

Que le Peuple reprenne le pouvoir !

Nous demandons à l'Armée et aux forces de l'ordre et de sécurité de venir en aide au Peuple Français afin de le libérer de la dictature !

Boycottez les médias aux ordres du Pouvoir et les élections municipales à venir !

ETEIGNEZ LA TELE ET ALLUMEZ-VOUS LE CERVEAU POUR VOIR CE QUI SE PASSE !
Le lavage de cerveau et la manipulation mentale,  ça suffit !

Il va falloir que la dictature cesse et que Sarkozy et son Gouvernement démissionnent !
Notre Constitution doit être respectée !
Dehors l'oligarchie maçonnique et financière !
Dehors les laboratoires pharmaceutiques !

22/12/2009 à 09:56 - Modifié le 22/12/2009 à 10:38 Le Point.fr

H1N1

Grippe A : plus de 4 millions de personnes vaccinées

AFP

Grippe A : plus de 4 millions de personnes vaccinées

La grippe H1N1 a entraîné quatre nouveaux décès en France métropolitaine depuis vendredi, soit un total de 168 depuis le début de l'épidémie © BENELUXPIX/MAXPPP

Plus de quatre millions de personnes ont déjà été vaccinées contre la grippe pandémique H1N1 depuis le lancement de la campagne de vaccination, tandis que quatre décès supplémentaires étaient enregistrés depuis vendredi en France métropolitaine, selon les autorités.

"Le nombre de personnes vaccinées depuis le début de la campagne de vaccination était au total de 4.347.425 dimanche 20 décembre, soit un million de plus que dimanche dernier", a indiqué Gérard Gachet, porte-parole du ministère de l'Intérieur, lundi lors d'un point presse au ministère de la Santé. Ce chiffre comprend toutes les filières de vaccination (centres de vaccination, personnels de santé, élèves du secondaire), a-t-il précisé. Le week-end dernier 112.189 ont été vaccinées. "En un peu plus de 3 semaines, 391.059 élèves du secondaire (du 25 novembre au 18 décembre) ont été vaccinés", a indiqué Gérard Gachet. "Nous ne sommes pas pleinement satisfaits du taux de vaccination, en dessous de 10 %" parmi ceux-ci, "et à partir du 5 janvier il y aura une seconde campagne de vaccination dans les établissements scolaires", a-t-il poursuivi.

La recommandation de se faire vacciner perdure

La grippe H1N1 a entraîné quatre nouveaux décès en France métropolitaine depuis vendredi, soit un total de 168 depuis le début de l'épidémie, selon l'Institut de veille sanitaire (InVS). La France recense ainsi un total de 197 décès, incluant les 28 survenus dans les territoires français ultramarins. On compte également en métropole, "28 nouveaux cas graves hospitalisés depuis vendredi dernier portant le total des cas graves depuis le début de l'épidémie à 918 cas graves dont 221 toujours en réanimation", a souligné le Pr Didier Houssin, directeur général de la santé. Il a évoqué la "stabilisation en plateau de l'épidémie qui reste active".

Quand l'épidémie refluera, "il est possible qu'il y ait une réminiscence du virus, d'autres vagues épidémiques, d'où la recommandation de se faire vacciner", a-t-il averti. Le Pr Houssin a par ailleurs démenti une rumeur affirmant qu'il y a des gènes de porc dans le vaccin (ndlr: Pandemrix, Panenza): "ce vaccin ne comporte pas de gènes de porc, et pas du gène du tout", a-t-il dit. "J'ai voulu démentir cette rumeur, qui malgré tout est susceptible d'influencer la décision de certaines personnes de se faire vacciner", a-t-il commenté.

Depuis lundi, les antiviraux contre la grippe, provenant des stocks de l'État, sont disponibles gratuitement dans les pharmacies et sur ordonnance, a-t-il rappelé.

http://www.lepoint.fr/grippe-a-h1n1/2009-12-22/grippe-a-4...

 

09/12/2009

Patrick Pelloux et la GrippeA/H1N1

"Hier soir, il n’y avait pas une place de disponible en réanimation sur l’Ile-de-France ! " (Patrick Pelloux)

Marc Fauvelle - 29 octobre 2009

La grippe saisonnière ne s’est visiblement pas encore installée en France et pourtant les cabinets des généralistes et les salles d’attente des urgences ne désemplissent pas, au contraire. A l’origine de ce coup de feu, la propagation de plus en plus rapide du virus H1N1, qui représenterait en ce moment entre 80% et 100% des cas de grippe. Sur le terrain, le professionnels de santé ont du mal à faire face. Patrick Pelloux, le président de l’Association des médecins urgentistes de France (AMUF), dénonce un manque cruel d’anticipation.

Patrick Pelloux répondait ce matin à Marc Fauvelle. (4'25")

Nous sommes en présence d’une épidémie qui n’est "pas grave" mais dont "tout le monde en a peur".

Résultat, "+ 50% d’appels au SAMU" et des services d’urgences saturés. "Hier soir, il n’y avait pas une place de disponible en réanimation sur l’Ile-de-France !", se désole le président de l’AMUF, qui pense à "tous les malades", y compris ceux qui souffrent d’autres pathologies que celle de la grippe A.

"Non, les hôpitaux ne sont pas prêts", affirme Patrick Peloux. Pourtant, "des lits, il y en a mais ils ne sont pas ouverts faute de personnel".

En cause selon lui, un vrai "problème d’anticipation" de la part des autorités publiques.

http://www.france-info.com/chroniques-le-plus-france-info...


 

Signer la pétition pour soutenir les élèves infirmiers contre les réquisitions

Date de création : 02/11/2009
Date de cloture : 31/12/2009

Auteur : Étudiants Infirmiers Promotion 2007/2010



A l'attention de : Madame La Ministre de La Santé



Cette lettre est un travail commun des élèves de 3éme année des instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) de la Loire, mais transcrit aussi l’opinion de nombreux autres IFSI de France. Elle s’appuie également sur les textes en vigueur régissant notre formation et notre future profession.

Dans le cadre du plan de vaccination en prévention de la grippe AH1N1, notre directeur nous a transmis les directives du ministère de la santé concernant le recrutement des élèves infirmiers dans la mise en application de cette vaste campagne de vaccination.

Sur la base du volontariat, ceux qui le souhaitaient ont pu s’inscrire sur une liste et ainsi s’engager à être mobilisés en cas de besoin. On nous a informés par ailleurs que s’il n’y avait pas assez de volontaires, nous serions réquisitionnés selon les besoins sanitaires.

Beaucoup d’entre nous partagent une opinion méfiante sur les réelles motivations qui ont poussées notre gouvernement à mettre en place une action d’une telle ampleur. Mais cette lettre n’est pas là pour débattre ni de l’utilité du vaccin, ni des choix du gouvernement dans le domaine de la santé, ni des lobbies pharmaceutiques et de leur éthique que nous sommes loin de tous partager.

Certes il est vrai qu’un risque d’épidémie existe et nous avons la chance d’être dans un pays qui a les moyens de mettre en place des solutions de prévention. Mais si le gouvernement souhaite que nous adhérions et collaborions à ce projet, il faudrait qu’il revoit les moyens mis en place nous impliquant.

Tout d’abord, étant en dernière année de formation, nous devons valider divers examens théoriques et pratiques assez conséquents, demandant une présence assidue et indispensable en stage et à l’IFSI. Or selon les instructions ministérielles nous serions apparemment réquisitionnées sur ces temps dédiés à l’apprentissage de notre futur métier. Cette formation mobilisant beaucoup d’énergie et d’implication personnelle, il nous semble difficilement envisageable de nous demander une charge de travail supplémentaire dans des centres de vaccinations. Sachant, de plus, que nous devons aussi nous consacrer à la construction et la rédaction d’un mémoire que nous avons à rendre pour juin et qui rentre en compte dans la validation de notre examen final.

Ce qui nous pose également question est la manière peu délicate avec laquelle on semble ne pas être reconnu pour ces services qui seront rendus. On sent dans les propos de notre ministre peser l’héritage de nos ancêtres bonnes sœurs, charitables, travaillant jours et nuits avec pour seule rémunération le paradis. Or aujourd’hui, 21ème siècle, les choses ont changé. Durant notre apprentissage nous acceptons, encore, d’être indemnisés entre 90 et 160 euros pour un mois de stage (mais ne vous inquiétez pas, cette lettre n’est pas là non plus pour débattre de nos indemnités de stages, toutes juste bonnes à remplir le réservoir de notre voiture pour se rendre à l’hôpital, encore merci !). Le souci est que dans le cadre de cette campagne on nous demande d’être productif. Ce n’est donc plus de la formation mais un « réel » travail qui mérite donc d’être reconnu comme tel. Nous demandons donc, dans ce cas, d’être considérés au même titre que des infirmiers, car à travail égal, salaire égal. Le problème est que si nous sommes dans un centre de vaccination pendant nos heures de cours ou pendant nos heures de stage nous ne seront pas rémunérés.

Enfin le dernier point de discorde est la réquisition. En effet beaucoup d’entre nous s’interrogent sur le vaccin en lui-même, la manière dont est menée cette campagne (préparation et injection faites par deux personnes différentes, les informations médiatiques contradictoires causant le trouble dans de nombreux esprits…), sans compter le sentiment d’injustice induit par ce qui est développé ci-dessus. Peu se sont donc inscrit sur les listes de volontaires, ce qui se traduit par la réquisition de tous les élèves de 3éme année des IFSI de la Loire. Or cela nous parait difficile d’aller prodiguer des gestes sans l’accord de notre cerveau. Car voyez-vous, cela fait deux ans que l’on nous apprend à faire fonctionner les deux en même temps, et l’on ne peut soigner efficacement et intelligemment sans attacher du sens à nos actes, comme nous avons pu le vérifier tout au long de notre formation.

En conclusion, nous demandons, Madame La Ministre, que notre travail soit reconnu à sa juste valeur et que les conditions du volontariat et de la réquisition soient revues en fonction des impératifs de notre formation et respectent les valeurs et les opinions de tous (c'est-à-dire pas de réquisition pour ceux qui ne le souhaitent pas). Si le gouvernement manque de volontaires pour mener cette campagne, pourquoi n’embauche-t-il pas des infirmiers intérimaires, et pourquoi ne pas réquisitionner les infirmiers travaillant pour l’armée ?

Sachant que nous sommes tout à fait prêts à apporter notre aide aux services de soins en cas d’épidémie avérée.

Nous vous remercions de prendre note de ces propos et d’agir en conséquence, pour que notre collaboration avec les autorités sanitaires concernant cette campagne de vaccination se fasse dans de bonnes conditions, et pour que les futurs professionnels que nous sommes puissent être en accord avec les décisions qui les concernent. Ainsi nous pourrons travailler ensemble et de manière constructive, aujourd’hui et dans le futur.

Signez la pétition :


Campagne de vaccination contre la grippe A H1N1, la réquisition vue par les étudiants infirmiers

A l’heure où les préfets réquisitionnent des étudiants infirmiers de 3ème année et des cadres formateurs en IFSI (Institut de Formation en Soins Infirmiers), de nombreuses voix s’élèvent pour dénoncer cette mesure juridique et évoquent même une éventuelle désobéissance civile.


En effet, des pétitions circulent sur internet comme celle des étudiants infirmiers de la Loire adressée à Madame Bachelot, Ministre de la santé et des sports 1.


Cette pétition met en cause la nécessité et la légitimité d’un tel dispositif mais critique également le mode opératoire et la méthode. Les étudiants des IFSI de la Loire mais pas seulement, dénoncent une telle réquisition dans une troisième année charnière et déjà bien chargée entre évaluations théoriques, pratiques et mémoire de fin d’études.

Ils dénoncent aussi le fait de ne pas être rémunéré dans le cadre de la réquisition (considérée comme un stage de santé publique) en rappelant qu’au 21ème siècle les infirmières et par extension les étudiants infirmières ne sont plus des bonnes sœurs.


Sur de nombreux forums d’étudiants infirmiers, la polémique enfle et les étudiants expriment de vraies inquiétudes face à cette réquisition et à ses possibles conséquences.


Le manque de recul sur les éventuels effets secondaires du vaccin et notamment du squalène contenu dans l’adjuvant bien que l’AFSSAPS ne note aucun effet secondaire majeur et prévalent à l’heure actuelle2 ou encore le fait que la personne qui prépare ne soit pas celle qui injecte ce qui est contraire aux recommandations professionnelles sont autant de questionnements éthiques soulevés par les étudiants.
Il faut d’ailleurs noter qu’une grande majorité d’étudiants infirmiers, tout comme leurs pairs, ne sont pas vaccinés contre la grippe A ni même contre la grippe saisonnière malgré des exhortations ministérielles et institutionnelles massives.

Certains étudiants soulignent malgré tout la belle expérience humaine que cela représente et l’expérience supplémentaire qu’il est possible d’acquérir à travers cette campagne.


C’est donc dans un contexte relativement difficile et explosif qu’intervient la réquisition par les préfets forcée par le manque évident de volontaires, professionnels ou étudiants, qui non seulement ne veulent pas se faire vacciner mais ne veulent pas non plus vacciner la population contre une grippe qu’ils considèrent comme très contagieuse mais peu dangereuse en général.


Rappelons que la réquisition est un acte légal (art. L.3131-8 du CSP) par lequel une autorité exige un service ou un bien d’une personne ou d’un groupe de personnes, elle peut être « volontaire » ou « forcée », dans ce cas là, des poursuites judiciaires peuvent être engagées en cas d’inexécution de l’ordre donné, cependant la réquisition apporte également une couverture assurantielle et juridique renforcée par l’état.


Cette réquisition, en vertu de la loi du 5 mars 2007 sur la préparation du système de santé aux menaces sanitaires de grande ampleur prévoyant un dispositif dénommé "plan blanc élargi", des étudiants infirmiers dans le cadre de la pandémie de grippe A H1N1 a pour but « de miser sur le potentiel étudiant pour préserver l’offre de soins en période de tension » 3.

Cette période de tension s’explique par la contagiosité importante de ce virus (augmentation de 80% des consultations aux urgences pédiatriques, + 55% de consultations chez les médecins généralistes, + 22% aux urgences adultes4 s’ajoutant à la pénurie infirmière et médicale actuelle en France mais aussi aux restructurations liées à la nouvelle gouvernance du plan Hôpital 2007 et plus récemment à la loi HPST (hôpital, santé, patient, territoire).


Chez les cadres formateurs, les réquisitions, dans une période difficile avec le chevauchement du programme 1992 et du programme 2009 et l’investissement supplémentaire qu’il induit avec la multiplication d’activités pédagogiques encadrées (plus de travaux dirigés et des travaux personnels guidés), est aussi plutôt mal vécue.

C’est donc les étudiants infirmiers de 3ème année (ayant validé la deuxième année de formation) et les cadres formateurs en IFSI qui se retrouvent en première ligne de ces réquisitions comme le stipule l’arrêté ministériel du 4 Novembre 2009 toutefois cette éventualité avait été évoquée dès début octobre par le ministère.


Ces réquisitions, qui se passent par vacations de 4 heures du lundi au samedi de 9h à 20h, imposent la présence de deux IDE (infirmiers diplômés d’état) et 2 deux ESI (Etudiants en soins infirmiers)  ainsi que d’un ou deux médecins et du personnel administratif par vacation.

Les modalités de réquisitions, qui dépendent des départements et des décisions préfectorales, sont donc inégales. A titre de comparaison, dans la Loire (42), les étudiants sont réquisitionnés pendant une semaine à raison de 8 heures par jour alors que dans le département des hauts de seine (92), les étudiants seront probablement réquisitionnés sur 1 à 2 vacations pour le mois.


Aux vues de ces éléments, cette mesure légale de réquisition pleinement ancrée dans la pratique infirmière risque donc d’être une première expérience professionnelle amère pour un certain nombre d’étudiants infirmiers à la veille du diplôme d’état.

Résumé : Alors que la circulation du virus s’intensifie en France, le ministère de la santé via les préfets a lancé les réquisitions des étudiants infirmiers de 3ème année et des cadres formateurs en IFSI pour la campagne de vaccination contre la grippe A H1N1.

Notes :

1. http://www.mesopinions.com/
2. Bulletin N°1 – Suivi de pharmacovigilance des vaccins grippaux A H1N1 du 09/11/2009
3. Document ministériel : Mobilisation des professionnels de santé datant du 01/10/2009
4. France info.fr daté du 29/10/2009

Mickael Perchoc
Etudiant en soins infirmiers – 3ème année
mickael.perchoc@gmail.com
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Paris, 16 novembre 2009

 


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